Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORTS DE VIE Le magazine DolceVita de Gaz de France
GAZ DE FRANCE SERVICE NATIONAL établissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3295226
Date de dépôt :
27/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2014
CONFORTS DE VIE Le magazine DolceVita de Gaz de France de GAZ DE FRANCE SERVICE NATIONAL établissement public à caractère industriel et commercial

Présentation de la marque CONFORTS DE VIE Le magazine DolceVita de Gaz de France

Déposée le 27 mai 2004 par la société GAZ DE FRANCE SERVICE NATIONAL établissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFORTS DE VIE Le magazine DolceVita de Gaz de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la société GAZ DE FRANCE SERVICE NATIONAL établissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 23, rue Philibert Delorme,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAZ DE FRANCE DIRECTION DE LA RECHERCHE MISSION VALORISATION domicilié(e) 361, Avenue du Président Wilson, BP 33,93211 LA PLAINE SAINT DENIS - 93211 - France.

La marque CONFORTS DE VIE Le magazine DolceVita de Gaz de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORTS DE VIE Le magazine DolceVita de Gaz de France est expirée depuis le 27 mai 2014.

GAZ DE FRANCE SERVICE NATIONAL établissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : SPACIUM , CLIMO GAZ AVEC GAZ DE FRANCE , BASIA , INICIA , EXCTER L'EXCELLENCE TERRITORIALE UN POJET ET UNE AMBITION , COMBINO , INTEGRALE , NOVADRESS , Perfexio


GAZ DE FRANCE SERVICE NATIONAL établissement public à caractère industriel et commercial - 23, rue Philibert Delorme,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 542107651


GAZ DE FRANCE DIRECTION DE LA RECHERCHE MISSION VALORISATION - 361, Avenue du Président Wilson, BP 33,93211 LA PLAINE SAINT DENIS - 93211 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Inscription le 23 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°414095 - Publication au BOPI 2005-06-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Inscription le 19 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°491308 - Publication au BOPI 2009-02-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Inscription le 28 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538413 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-28

Articles de bureau (à l'exception des meubles), catalogues, cartes de visite, clichés d'imprimeries, enveloppes de papeterie, images, journaux, livres, photographies, prospectus, publications d'ouvrages, revues (périodiques), sacs (pochettes) pour l'emballage en papier ou en matière plastiques, pochettes pour l'emballage en papier ou en matière plastique, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie). Brochures, calendrier. Publicité, conseils en organisation et direction des affaires dans les domaines de l'énergie et de l'habitat individuel ou collectif. Agence d'informations commerciales dans les domaines de l'énergie et de l'habitat. Courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, étude de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichier informatique, recherche d'information pour des tiers. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée. Services d'abonnement aux revues. Communication par terminaux d'ordinateur, par voie électronique, télématique, téléphonique, par satellite et par câble, service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau mondial de télécommunication de type Intranet, Internet. Publication de livres, revues, journaux, brochures. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.